Ces préliminaires historiques établis, voici in extenso qu’elle était l’argumentation de Bargeton :
« Les habitants des Arènes continuèrent donc de posséder leurs maisons comme auparavant et cette possession a duré jusqu’à présent sans que jamais personne ne soit avisé de dire qu’elles dussent être regardées comme avant originairement dépendu du domaine du Roi et sujettes aux droits de confirmation ».

« Il seroit inutile d’examiner la question de scavoir si le bâtiment de l’amphithéâtre de Nismes appartient au Roi ; la règle générale est que les édifices publics qui sont dans une ville tels que ; théâtres, hôtel de ville et autres semblables, appartiennent a la communauté des habitants. Il ne s’agit pas de la propriété du bâtiment, de l’amphithéâtre, mais de celle des maisons qui sont bâties dans son enceinte.
« Pour que le directeur du droit de confirmation pourroit dire de plus plausible, seroit que le bâtiment des arènes doit être regardé comme une forte muraille qui entoure une petite ville, laquelle petite ville elle, est entourée par une grande ville, elle même prise dans des remparts. Mais delà, il ne s’en suivroit pas que le terrain sur lequel sont bâties les maisons de la petite ville appartiennent au Roi, car il faudroit dire que le terrain sur lequel sont bâties celles de la grande ville appartiennent aussi au Roi, sous prétexte qu’il est enfermé dans une enceinte fortifiée ».

« Il s’ensuivroit aussi de la prétention du directeur du droit de confirmation que toutes les maisons qui sont dans les places fortes ou qui sont entourées de fortifications, appartiennent au Roi. Il y a sur les frontières du royaume plusieurs places fortes dans l’enceinte desquelles il ne se trouve pas un plus grand nombre de maisons que dans les arènes de Nismes ; d’après le directeur, il faudroit dire que toutes ces maisons sont réputées avoir été bâties sur le terrain du Roi et sont sujettes au droit.

Portfolio